Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions de transport des animaux par voie maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent

    Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01485 posée par M. Charles Revet

    Notion d'inspection détaillée du navire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

    Biodiversité en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01133 posée par M. Jean Desessard

    Douanes de Monaco

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

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