Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26017 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés liées aux mesures de lutte contre la grippe aviaire dans l'élevage de plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25523 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aide à l'apprentissage dans le milieu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel

    Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18002 posée par M. Philippe Mouiller

    Primes exceptionnelles pour les contrats d'apprentissage conclus avant le 1er juillet 2020

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04356 posée par M. François Bonhomme

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du sud et élevage français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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