Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
-
Question n° 09303 posée par M. Aymeric Durox
Fermetures pour travaux de la ligne P du Transilien
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay
Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 06931 posée par M. Fabien Gay
Abandon des rénovations prévues sur le RER B
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0566S posée par Mme Daphné Ract-Madoux
Création d'une ligne S
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 04801 posée par M. Édouard Courtial
Dysfonctionnements au sein du réseau de transport en Ile-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 11471 posée par Mme Lauriane Josende
Interprétation de la notion « de services déjà organisés » dans le cadre du transfert de la compétence mobilité prévu par la loi d'orientation des mobilités
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 17506 posée par Mme Claudine Kauffmann
Transports scolaires des élèves de maternelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12292 posée par M. Jean-Claude Frécon
Concertation avec les autorités organisatrices de transport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0911S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Affectation budgétaire du versement transport
La question a été retirée
Pertinence