Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 19172 posée par M. Henri Torre

    Parution des textes d'application du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27173 posée par M. Michel Bécot

    Réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 31031 posée par M. Michel Bécot

    Avenir de l'enseignement agricole et rôle des maisons familiales et rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34844 posée par M. Bernard Piras

    Situation des demandeurs d'asile politique ou territorial

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01552 posée par M. Michel Bécot

    Réforme des soins dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35945 posée par M. Michel Bécot

    Réforme des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02771 posée par M. Philippe Mouiller

    Avenir des services de santé au travail interentreprises

    La question a été retirée

    Pertinence Faible