Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 19782 posée par M. Simon Sutour

    Âge maximum des engagements dans l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16318 posée par M. Roger Karoutchi

    Renouvellement de certains véhicules de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16232 posée par M. François Grosdidier

    Acquisition par l'armée française de véhicules 4 x 4 de fabrication américaine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02816 posée par M. Louis Pinton

    Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14357 posée par M. Albert Voilquin

    Montant du budget du ministère de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0064A posée par M. Jacques Chaumont

    Conséquences de diminutions des crédits d'équipement de l'armée de terre

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27711 posée par M. Rémi Herment

    Armée de terre: nouvel uniforme

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27298 posée par M. Jacques Valade

    Projet d'uniformisation de la tenue de l'armée de terre

    La question est caduque

    Pertinence Forte