Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 17098 posée par M. Jean-Louis Carrère

Reprise des travaux de la déviation d'Aire sur l'Adour

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

14/04/2005
Pertinence
Question n° 06917 posée par M. Jean-Louis Carrère

Amélioration de la qualité de vie en maison de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

10/04/2003
Pertinence
Question n° 04566 posée par M. Jean-Louis Carrère

Caisse de retraite des élus locaux

Réponse du ministère : Emploi

27/11/1997
Pertinence
Question n° 18512 posée par M. Jean-Louis Carrère

Secteur coopératif agricole

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1996
Pertinence
Question n° 17741 posée par M. Jean-Louis Carrère

Préoccupations des associations de rapatriés quant à la réparation des spoliations

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

26/09/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22269 posée par M. Jean-Louis Carrère

Restructuration du réseau des succursales de la Banque de France

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 21696 posée par M. Jean-Louis Carrère

Agence de modernisation et compétence du conseil d'université

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21083 posée par M. Jean-Louis Carrère

Assujettissement aux impôts commerciaux des associations " Profession Sport "

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 20502 posée par M. Jean-Louis Carrère

Avenir de La Poste

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence