Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
-
Question n° 0082S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 20391 posée par M. Jean Louis Masson
Renouvellement de contrats uniques d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18598 posée par M. Daniel Raoul
Épuisement prématuré des crédits affectés par l'État au financement des contrats aidés d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 18279 posée par M. François Rebsamen
Conditions de travail des personnels du service pénitentiaire d'insertion et de probation de Côte-d'Or
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
-
Question n° 17891 posée par M. Jean Louis Masson
Renouvellement de contrats uniques d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des ERS
La question est caduque
Pertinence