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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 03687 posée par M. Jean Louis Masson
Dates des vacances scolaires 2012/2013
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01991 posée par M. Jean Louis Masson
Dates des vacances scolaires 2012/2013
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00227 posée par Mme Corinne Bouchoux
Pérennisation de la Fédération française des maisons de la jeunesse et de la culture
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18586 posée par M. René-Pierre Signé
Délai de versement des subventions destinées à l'Association pour l'accompagnement social et administratif des travailleurs migrants et de leurs familles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1276S posée par M. René-Pierre Signé
Délai de versement des subventions destinées à l'Association pour l'accompagnement social et administratif des travailleurs migrants et de leurs familles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 16631 posée par Mme Évelyne Didier
Fonctionnement de l'association Alisés de Briey (54)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1088S posée par Mme Françoise Cartron
Politique d'aide au soutien scolaire
La question a été transformée.
Pertinence