Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 04963 posée par M. Roland Courteau

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21013 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Postes d'aide administrative auprès des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20952 posée par M. Alain Houpert

    Pérennité des contrats emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20188 posée par M. Yves Chastan

    Disparition de l'aide administrative aux directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des ERS

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible