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905 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 880 trouvées
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Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson
Politique gouvernementale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 12191 posée par Mme Sylviane Noël
Prise en charge thérapeutique et sociale de la maladie rare du syndrome Sturge-Weber
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10746 posée par Mme Sylviane Noël
Prise en charge thérapeutique et sociale de la maladie rare du syndrome Sturge-Weber
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0401S posée par M. Guy-Dominique Kennel
Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04860 posée par M. Gérard Cornu
Progression des effectifs de la fonction publique territoriale constatée par la Cour des comptes
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 01442 posée par M. André Vantomme
Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26537 posée par Mme Patricia Schillinger
Santé bucco-dentaire des enfants handicapés en structures d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26443 posée par Mme Michèle André
Parution du décret prévu à l'article 15 de la loi relative au mécénat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1220S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Structures d'insertion professionnelle des personnes handicapées en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24404 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des masseurs kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence