Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 24167 posée par M. André Vantomme

    Situation du corps des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22490 posée par M. André Vantomme

    Avenir de la profession d'avocat

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19842 posée par M. André Vantomme

    Soutien budgétaire à la lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19270 posée par M. André Vantomme

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17026 posée par M. André Vantomme

    Sécurité des vols vers l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01442 posée par M. André Vantomme

    Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible