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794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 772 trouvées
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Question n° 12191 posée par Mme Sylviane Noël
Prise en charge thérapeutique et sociale de la maladie rare du syndrome Sturge-Weber
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10746 posée par Mme Sylviane Noël
Prise en charge thérapeutique et sociale de la maladie rare du syndrome Sturge-Weber
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04860 posée par M. Gérard Cornu
Progression des effectifs de la fonction publique territoriale constatée par la Cour des comptes
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 01261 posée par M. Michel Le Scouarnec
Harmonisation de l'horaire de fermeture des bureaux de vote
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 20881 posée par M. Robert Navarro
Non-paiement depuis 2007 dans l'académie de Montpellier des indemnités forfaitaires liées à la fonction de conseiller pédagogique départemental en éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 01442 posée par M. André Vantomme
Versement de l'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26537 posée par Mme Patricia Schillinger
Santé bucco-dentaire des enfants handicapés en structures d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26443 posée par Mme Michèle André
Parution du décret prévu à l'article 15 de la loi relative au mécénat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24404 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des masseurs kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23891 posée par M. Jean Louis Masson
Versement EDF aux oeuvres sociales du comité d'entreprise
La question est caduque
Pertinence