Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 13336 posée par M. Jacky Le Menn

Discrimination envers les femmes salariées de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 00662 posée par M. Jacques Mahéas

Incidence de la pyramide des âges sur le marché du travail

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

12/07/2007
Pertinence
Question n° 23848 posée par M. Paul Raoult

Avenir du dispositif "chèque conseil"

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

06/07/2006
Pertinence
Question n° 0685G posée par M. Georges Mouly

Chèque emploi service universel

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

19/05/2006
Pertinence
Question n° 22630 posée par M. Marc Massion

Conséquences des contrats CA et CAE pour les personnels des chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

06/04/2006
Pertinence