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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 26159 posée par M. Arnaud Bazin
Condamnation des actes de cruauté à l'encontre des animaux non détenus
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19019 posée par M. Arnaud Bazin
Mise en place d'une liste positive en France pour la détention d'animaux sauvages par des particuliers
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17426 posée par M. Arnaud Bazin
Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin
Reproduction des cétacés dans les delphinariums
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin
Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence