Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 16259 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 15535 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/01/2005
Pertinence
Question n° 15192 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

16/12/2004
Pertinence
Question n° 14324 posée par M. Jean Besson

Extension du champ d'application de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14252 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Fonctionnaires victimes de l'amiante

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

21/10/2004
Pertinence