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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 184 trouvées
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Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog
Retraites des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09774 posée par M. Jean-Marie Janssens
Prise en compte d'une activité agricole professionnelle non salariée dans le calcul de la retraite
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09193 posée par Mme Angèle Préville
Prise en compte d'une activité professionnelle non salariée agricole pour les trimestres de retraite
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21751 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Aide des parents retraités agricoles à leurs enfants exploitants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 12378 posée par M. Marcel Rainaud
Entraide familiale dans le secteur de la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 22092 posée par M. René-Pierre Signé
Niveau insuffisant des retraites agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15048 posée par M. Rodolphe Désiré
Revalorisation des pensions de retraite agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16049 posée par M. Paul Alduy
Fiscalité agricole et protection sociale des agriculteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0028A posée par M. Paul Alduy
Fiscalité agricole et protection sociale des agriculteurs
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02991 posée par M. André Meric
Retraite de vieillesse agricole: conditions d'attribution
La question est caduque
Pertinence