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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 0664G posée par M. Jacques Blanc
Sécheresse
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18600 posée par M. Jacques Blanc
Sécheresse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0951S posée par M. Jacques Blanc
Avenir des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13666 posée par M. Jacques Blanc
Surface minimum d'installation
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 0881S posée par M. Jacques Blanc
Retards de paiement des aides PAC
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11895 posée par M. Jacques Blanc
Application de la loi pour l'égalité des droits et des chances
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07280 posée par M. Jacques Blanc
Reprise ou délivrance d'une concession dans un cimetière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26937 posée par M. Jacques Blanc
Couverture maladie des veuves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26505 posée par M. Jacques Blanc
Avenir de l'apiculture
La question est caduque
Pertinence