Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 22678 posée par M. Robert Navarro

    Avenir du site IGN de Lattes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban

    Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10685 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort de la filière porcine française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07463 posée par M. Michel Moreigne

    Politique d'aide à l'installation en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37909 posée par M. Auguste Cazalet

    Projet de transfert de la direction régionale de l'Office national des forêts d'Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37918 posée par M. Auguste Cazalet

    Projet de transfert de la direction régionale de l'Office national des forêts d'Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0635S posée par Mme Hélène Luc

    Avenir de la filière sciences et techniques de laboratoire option biologie génie biologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08469 posée par M. Gérard Roujas

    Mutualisation du Crédit agricole : conséquences du refus de participer de la caisse de Toulouse (Haute-Garonne)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte