Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 09524 posée par M. Cyril Pellevat

    Réalisation du projet de ligne de train de nuit reliant Paris à Saint-Gervais-les-Bains-le-Fayet et à Bourg-Saint-Maurice

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

    Situation des écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0231S posée par Mme Gisèle Jourda

    Nécessité d'une ligne aérienne entre Carcassonne et Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02578 posée par Mme Monique Lubin

    Rétablissement de la ligne « Palombe bleue »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25412 posée par M. Cyril Pellevat

    Remise en service des trains de nuit sur les lignes Saint-Gervais – Paris et Bourg-Saint-Maurice – Paris avant 2026

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1662S posée par M. Max Brisson

    Rétablissement de la « Palombe bleue »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23376 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences du plan de restructuration de la Banque de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0017A posée par Mme Hélène Luc

    Situation du GIAT Industrie et de l'industrie de défense française

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03658 posée par M. Gérard Roujas

    Aménagement de la RN 117 entre Toulouse (Haute-Garonne) et Tarbes (Hautes-Pyrénées)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte