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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 18132 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Contrôle technique des véhicules militaires de collection

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   14/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 15719 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Résistance à l'inflammabilité des meubles rembourrés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/10/2010

   Pertinence

3. Question n° 15298 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

   Réponse du Premier ministre

   30/09/2010

   Pertinence

4. Question n° 0720G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Installation illicite de gens du voyage

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   06/10/2006

   Pertinence

5. Question n° 24339 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Stationnement des gens du voyage

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   07/09/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 17608 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Difficultés rencontrées par les organisateurs de festivals de folklore et d'arts traditionnels

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/03/2011

   Pertinence

2. Question n° 1115S posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Stationnement des gens du voyage

   La question a été retirée

   21/09/2006

   Pertinence