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521 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 447 trouvées
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Question n° 13706 posée par M. Simon Sutour
Avenir des manadiers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 13416 posée par M. Simon Sutour
Projet de transformation publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0997G posée par M. Antoine Lefèvre
Carte judiciaire
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0959G posée par M. Jean-Claude Requier
Intervention turque en Syrie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0963G posée par M. Christian Cambon
Situation des Kurdes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 15682 posée par M. Simon Sutour
Plan de secours pour la presse suite au Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14230 posée par M. Simon Sutour
Conséquences pour les avocats des projets de loi sur le système universel des retraites
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12984 posée par M. Simon Sutour
Annulations des conférences à Bordeaux et à la Sorbonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12658 posée par M. Simon Sutour
Situation de la clinique Les Franciscaines à Nîmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11583 posée par M. Simon Sutour
Plans régionaux de prévention et de gestion des déchets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence