Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 16241 posée par M. Christian Demuynck

Entretien et remplacement d'arbres en bordure de routes nationales dans le département de la Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 22684 posée par M. Georges Gruillot

Dispositions retenues par la SNCF concernant les gares " bois " du Doubs

Réponse du ministère : Équipement

03/09/1992
Pertinence
Question n° 18779 posée par M. Ivan Renar

Sécurité du trafic ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

28/11/1991
Pertinence
Question n° 17126 posée par M. Georges Treille

Réduction de la vitesse de circulation des trains TGV sur la ligne Paris - Poitiers - Bordeaux

Réponse du ministère : Transports

05/09/1991
Pertinence
Question n° 14355 posée par M. Jacques Chaumont

Souplesse des contrôles SNCF en cas d'intempéries

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence