Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21388 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Ségur de la santé et disparité de traitement entre agents et salariés du médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0931S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05880 posée par M. Christian Gaudin

    Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05882 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Retard français en matière d'équipement en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

    Dotation en équipements IRM

    La question a été retirée

    Pertinence Faible