Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime d'imposition de la filière équine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis

    Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17613 posée par Mme Jacqueline Panis

    Difficultés rencontrées par les personnes âgées ou handicapées à la recherche de logements sociaux adaptés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17117 posée par Mme Jacqueline Panis

    Obligation de formation professionnelle des conducteurs de véhicules et exploitations agricoles équestres

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15771 posée par Mme Jacqueline Panis

    Réforme des pratiques bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20222 posée par Mme Jacqueline Panis

    Développement de pratiques d'achat d'or trompeuses

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19842 posée par Mme Jacqueline Panis

    Indemnisation par les chasseurs des dégâts occasionnés par le gibier aux cultures agricoles et aux forêts

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19548 posée par Mme Jacqueline Panis

    Introduction de la théorie du genre dans les manuels scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17835 posée par Mme Jacqueline Panis

    Coût de la maladie professionnelle et emploi des seniors

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17332 posée par Mme Jacqueline Panis

    Suppression de postes d'enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses