Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 23838 posée par M. François Grosdidier

Patrouilleurs de haute mer

Réponse du Ministère de la défense

10/11/2016
Pertinence
Question n° 16717 posée par M. Joël Guerriau

Surveillance et sécurité des ZEE

Réponse du Ministère de la défense

11/06/2015
Pertinence
Question n° 12930 posée par M. François Grosdidier

Patrouilleurs de la Marine nationale

Réponse du Ministère de la défense

21/08/2014
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

Îles éparses

Réponse du Ministère de la défense

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

17/04/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27592 posée par M. Albert Voilquin

Déplacements effectués en Nouvelle-Calédonie par les gendarmes

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 27078 posée par M. Pierre Bastie

Construction de la base stratégique de Nouvelle-Calédonie

La question est caduque

28/11/1985
Pertinence
Question n° 24291 posée par M. Dick Ukeiwe

Manifestations du 8 mai 1985 à Nouméa: conclusion de l'enquête

La question est caduque

13/06/1985
Pertinence
Question n° 24294 posée par M. Dick Ukeiwe

"Contrôle d'identité" effectué par des militants du FLNKS à l'aérodrome de MARE en Nouvelle-Calédonie

La question est caduque

13/06/1985
Pertinence