Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27014 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Mesures relatives à la lutte contre la cécité

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25575 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la connaissance du génome

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21344 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création du premier centre public du séquençage du génome

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22783 posée par M. William Chervy

    Crédits accordés aux centres de culture scientifique et technique de province

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38680 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21885 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'école supérieur de chimie de Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte