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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02155 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des territoires ruraux situés en « zone grise » des politiques d'aménagement du territoire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00628 posée par Mme Françoise Cartron
Place des jeunes femmes dans les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
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Question n° 0285C posée par M. Daniel Chasseing
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0224C posée par M. François Fortassin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0226C posée par Mme Françoise Cartron
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16223 posée par Mme Françoise Cartron
Classement en zones de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
