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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0841S posée par Mme Françoise Boog
Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Pertinence
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Question n° 0371G posée par Mme Françoise Boog
Coût de la fermeture de Fessenheim
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12290 posée par Mme Françoise Boog
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11223 posée par Mme Françoise Boog
Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10263 posée par Mme Françoise Boog
Situation des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12206 posée par Mme Françoise Boog
Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09302 posée par Mme Françoise Boog
Accroissement temporaire d'activité dans les collectivités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08109 posée par Mme Françoise Boog
Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 07951 posée par Mme Françoise Boog
Charges patronales des associations à but non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07952 posée par Mme Françoise Boog
Reconnaissance de l'hypophosphatasie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence