Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

    Amiante

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1133G posée par M. François Bonhomme

    Procès Bruckner

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1099G posée par M. Franck Montaugé

    Grippe aviaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1078G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Revenu de solidarité active et politique sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1063G posée par Mme Catherine Génisson

    Réforme de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11411 posée par Mme Aline Archimbaud

    Données de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22545 posée par Mme Aline Archimbaud

    Paiement des interventions en garde à vue des avocats du Barreau de Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21531 posée par Mme Aline Archimbaud

    Difficultés de recrutement d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    La question est caduque

    Pertinence Très forte