Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 18411 posée par M. Jean-François Husson

Utilisation de feux asservis à la vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin

Réseau routier national

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0607G posée par Mme Évelyne Didier

Routes du littoral à la Réunion

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/10/2015
Pertinence
Question n° 10062 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement du côté français du pôle d'Esch-Belval

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

10/09/2009
Pertinence
Question n° 24731 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de la RN 18

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/10/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19383 posée par M. Jean-François Husson

Prise en compte des arrêtés municipaux par les opérateurs GPS

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 23658 posée par M. Claude Huriet

Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes (Vosges)

La question est caduque

16/05/1985
Pertinence
Question n° 22420 posée par M. Claude Huriet

Création d'une voie rapide de Flavigny à Charmes dans le cadre du plan Vosges

La question est caduque

07/03/1985
Pertinence
Question n° 0091S posée par M. Roger Boileau

Aménagement de la RN4

La question est caduque

20/08/1981
Pertinence