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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 0900G posée par M. Guislain Cambier
Quatrième année d'études en médecine générale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0604G posée par M. Pierre Barros
Annonces du Gouvernement à la suite des émeutes de l'été 2023
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 02752 posée par M. Thomas Dossus
Manque de transparence du projet de contournement de Maubeuge
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 19073 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'organisation d'une nouvelle élection du bureau communautaire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1329G posée par M. Éric Bocquet
Situation du groupe Renault
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0354S posée par Mme Céline Brulin
Restructuration du groupe Renault
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 23752 posée par M. Frédéric Marchand
Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24222 posée par M. Jacques Legendre
Indemnisation des usagers SNCF de la ligne TET Paris-Cambrai-Maubeuge, victimes des retards de trains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23356 posée par M. Jean-Claude Leroy
Restructuration de la Banque de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19300 posée par M. Ivan Renar
Desserte de la gare du Cateau-Cambrésis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence