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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 16790 posée par M. Joël Labbé
Contraintes du transport de marchandises par des voiliers traditionnels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15435 posée par M. Michel Doublet
Développement de la flotte de commerce
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 14567 posée par Mme Odette Herviaux
France Télécom Marine
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10662 posée par M. René Trégouët
Procès des responsables d'un naufrage
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 05919 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Respect des règles relatives à la sécurité maritime
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 21862 posée par M. Jacky Le Menn
Avenir de l'École nationale supérieure maritime à Saint-Malo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35610 posée par M. Michel Doublet
Renouvellement de la flotte de commerce française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32150 posée par M. Emmanuel Hamel
Transport maritime : regroupement, au sein du code du travail, de toutes les dispositions relatives aux marins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10372 posée par M. Daniel Hoeffel
Situation des orphelins de la marine marchande
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0177A posée par M. Josselin de Rohan
Politique gouvernementale dans le domaine de la marine marchande
La question est caduque
Pertinence