Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 1061S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture du poste de police de Crégy-lès-Meaux

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0411G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Revenus des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0417G posée par M. Gérard Bailly

    Revenus agricoles et contrôle des marges

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07500 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Date de publication de l'éco-prêt à taux zéro

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

    Remboursements médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses