Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07398 posée par M. Xavier Pintat

    Progression de l'érosion marine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00871 posée par M. Xavier Pintat

    Érosion marine : indemnisation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1224S posée par M. Xavier Pintat

    Sécurité et surveillance du littoral aquitain

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09482 posée par M. Xavier Pintat

    Traitement de l'épave du Prestige

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0069G posée par M. Xavier Pintat

    Marée noire causée par le naufrage du "Prestige"

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26306 posée par M. Xavier Pintat

    Érosion marine : indemnisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible