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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 13569 posée par M. Xavier Pintat

   Situation des producteurs de légumes français

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   26/08/2004

   Pertinence

2. Question n° 13434 posée par M. Xavier Pintat

   Difficultés de la filière viti-vinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   05/08/2004

   Pertinence

3. Question n° 12689 posée par M. Xavier Pintat

   Bilan du plan national chablis en Aquitaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   17/06/2004

   Pertinence

4. Question n° 11835 posée par M. Xavier Pintat

   Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   29/04/2004

   Pertinence

5. Question n° 11231 posée par M. Xavier Pintat

   Bilan du plan national chablis en Aquitaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   04/03/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 12688 posée par M. Xavier Pintat

   Financement des maisons familiales rurales en Aquitaine

   La question a été retirée

   17/06/2004

   Pertinence

2. Question n° 39812 posée par M. Xavier Pintat

   Application du contrat vendanges

   La question est caduque

   16/05/2002

   Pertinence