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442 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 349 trouvées
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Question n° 11980 posée par M. Robert Tropeano
Parution du décret attribuant le grade de master aux élèves infirmier anesthésistes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0343G posée par M. Robert Tropeano
Réforme territoriale
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0350G posée par M. Gilbert Roger
Mesures fiscales
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0797S posée par M. Robert Tropeano
Abattages de milliers de platanes centenaires dans le Sud-Est
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11843 posée par M. Robert Tropeano
Financement des prestations sociales des départements
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 11450 posée par M. Robert Tropeano
Service de proximité de la justice
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10906 posée par M. Robert Tropeano
Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10908 posée par M. Robert Tropeano
Carte judiciaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Robert Tropeano
Refondation nécessaire du régime de sécurité sociale étudiant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10448 posée par M. Robert Tropeano
Climat social de La Poste et qualité du service public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence