Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

    Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1255S posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels du musée de l'Homme

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0577G posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Ouvrage du Syndicat de la magistrature sur les contrôles d'identité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1212S posée par M. Ivan Renar

    Conséquences de la création de la holding Alliance

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la production audiovisuelle publique

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Très forte

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