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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 154 trouvées
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Question n° 0239C posée par M. Martial Bourquin
La désindustrialisation
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 18990 posée par M. Pierre Martin
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin
Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0198C posée par Mme Catherine Procaccia
L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 18496 posée par M. Pierre Martin
Nouveau programme culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16083 posée par M. Pierre Martin
Soutien médical apporté aux malades souffrant de la drépanocytose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15604 posée par M. Pierre Martin
Loi HPST et conditions d'exercice des psychiatres hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00204 posée par M. Pierre Martin
Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26518 posée par M. Pierre Martin
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25809 posée par M. Pierre Martin
Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire
La question est caduque
Pertinence