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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 293 trouvées
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Question n° 10933 posée par M. Michel Teston
Difficultés des arboriculteurs ardéchois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0639S posée par M. Michel Teston
Incohérence de l'application de la règlementation européenne en matière d'enrichissement des vins
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 08984 posée par M. Michel Teston
Dotations touristiques notifiées aux communes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0146C posée par M. Michel Teston
La politique énergétique européenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0594S posée par M. Michel Teston
Inquiétudes des producteurs d'huile essentielle de lavande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 07592 posée par M. Michel Teston
Interprétation des dispositions relatives à la mise en disponibilité des fonctionnaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04308 posée par M. Michel Teston
Conséquences de la cession de la totalité des actions de Volvo AB par le groupe Renault
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23317 posée par M. Michel Teston
Perspectives en matière de compost issu de déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22525 posée par M. Michel Teston
Situation des réfugiés ayant fui la Libye dans les camps de réfugiés en Tunisie et en Égypte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22270 posée par M. Michel Teston
Avenir des cinémas itinérants
La question est caduque
Pertinence