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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20968 posée par M. Michel Delebarre
Jurys du diplôme d'État d'infirmier
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20970 posée par M. Michel Delebarre
Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 09303 posée par M. Michel Delebarre
Utilisation de l'aluminium dans les vaccins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02201 posée par M. Michel Delebarre
Hausse de la TVA sur les services à la personne
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 23193 posée par M. Michel Delebarre
Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre
Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00897 posée par M. Michel Delebarre
Contrats d'accompagnement dans l'emploi au sein des associations de services à la personne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20972 posée par M. Michel Delebarre
Indemnisation des victimes de l'amiante
La question est caduque
Pertinence