Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20968 posée par M. Michel Delebarre

    Jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20970 posée par M. Michel Delebarre

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0327C posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    La réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12036 posée par M. Michel Delebarre

    Taux d'encadrement dans les centres éducatifs fermés

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23821 posée par M. Michel Delebarre

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15217 posée par M. Michel Delebarre

    Agrément annuel des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte