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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 16741 posée par M. Louis Duvernois
Appel à candidatures lancé par le conseil supérieur de l'audiovisuel pour l'édition de services de télévision par voie hertzienne en haute définition
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14673 posée par M. Louis Duvernois
Production audiovisuelle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13905 posée par M. Louis Duvernois
Agence universitaire de la Francophonie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 12989 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion de la télévision française au Canada
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 05934 posée par M. Louis Duvernois
Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00800 posée par M. Louis Duvernois
Suppression des radios permettant la réception des grandes ondes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21931 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion des radios françaises grandes ondes à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19113 posée par M. Louis Duvernois
Presse et état d'urgence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25422 posée par M. Louis Duvernois
Défense de la langue française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22513 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion d'Euronews sur la TNT
La question est caduque
Pertinence