Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul

Situation ferroviaire à la SNCF

Réponse du Premier ministre

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Yannick Vaugrenard

Aides personnalisées au logement

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

02/08/2017
Pertinence
Question n° 1122G posée par M. Jean-Jacques Filleul

Trains d'équilibre du territoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/01/2017
Pertinence
Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul

Accord sur les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/07/2016
Pertinence
Question n° 0868G posée par Mme Françoise Gatel

Réponse judiciaire aux violences lors des manifestations

Réponse du Premier ministre

18/05/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1107S posée par M. Jean-Jacques Filleul

Avenir de l'établissement français du sang Centre-Atlantique

La question a été retirée

16/04/2015
Pertinence
Question n° 10511 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Effectifs des inspecteurs et délégués du permis de conduire

La question est caduque

20/02/2014
Pertinence
Question n° 06479 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Circulation des données médicales

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence
Question n° 21164 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Informations relatives aux prothèses dentaires

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence