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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 221 trouvées
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Question n° 00433 posée par M. Jacques Valade
Revendications de l'association nationale des anciens combattants de la résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00466 posée par M. Jacques Valade
Prolifération des centres d'optique mutualiste
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00612 posée par M. Jacques Valade
Indemnisation des gardes des médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 00613 posée par M. Jacques Valade
Avenir des coursiers internationaux
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 01076 posée par M. Jacques Valade
Surveillance des plages durant la période estivale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 00614 posée par M. Jacques Valade
CEE: insuffisance de la reconnaissance de la base juridique des interprofessions agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01320 posée par M. Jacques Valade
Impôt sur les grandes fortunes: cas des biens ruraux loués par bail à long terme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01442 posée par M. Jacques Valade
Personnel de maison: suppression de la cotisation forfaitaire des employeurs à la sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01903 posée par M. Jacques Valade
Nouveaux programmes en sciences physiques: coût pour les collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01978 posée par M. Jacques Valade
Secrétaires généraux de mairie et secrétaires généraux adjoints
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence