Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 17459 posée par M. Jacques Valade

    Création de postes pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13743 posée par M. Jacques Valade

    Difficultés des producteurs de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11240 posée par M. Jacques Valade

    Situation de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09323 posée par M. Jacques Valade

    Soutien aux exportations maritimes de pommes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08498 posée par M. Jacques Valade

    Difficultés rencontrées par les CRPF dans la mise en oeuvre de la loi forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21494 posée par M. Jacques Valade

    Conséquences de la réforme du financement de la protection sociale des exploitants agricoles et viticoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18065 posée par M. Jacques Valade

    Situation des entreprises de transformation et de commerce en gros des viandes et abats de la région Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24889 posée par M. Jacques Valade

    Producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24845 posée par M. Jacques Valade

    Marché des fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne