Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0874S posée par M. Dominique Leclerc

    Problèmes de recouvrement et difficultés financières du RSI

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0600S posée par M. Dominique Leclerc

    Provisionnement du démantèlement des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc

    Aménagements de l'autoroute A 10

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0016S posée par M. Dominique Leclerc

    Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1043S posée par M. Dominique Leclerc

    Financement de la réalisation des aires d'accueil des gens du voyage

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0659S posée par M. Dominique Leclerc

    Réforme des règles de gestion des " résidences-services "

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0988S posée par M. Dominique Leclerc

    Avenir des aides éducateurs de l'éducation nationale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0673S posée par M. Dominique Leclerc

    Réforme des études des professions de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0568S posée par M. Dominique Leclerc

    Instauration d'une marge linéaire plafonnée pour les pharmacies

    La question a été retirée

    Pertinence Faible