Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22669 posée par M. Dominique Leclerc

Publication des tarifs GHS du secteur privé.

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/04/2006
Pertinence
Question n° 19424 posée par M. Dominique Leclerc

Situation des centres de santé infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/09/2005
Pertinence
Question n° 17408 posée par M. Dominique Leclerc

Praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 26089 posée par M. Dominique Leclerc

Modalités d'attribution du titre d'ostéopathe

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 25959 posée par M. Dominique Leclerc

Incidents bancaires touchant les retraités

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 23443 posée par M. Dominique Leclerc

Vente des tests de grossesse

La question est caduque

08/06/2006
Pertinence
Question n° 15541 posée par M. Dominique Leclerc

Accueil des familles de traumatisés crâniens

La question est caduque

20/01/2005
Pertinence
Question n° 12059 posée par M. Dominique Leclerc

Prise en compte des grands invalides de guerre dans les textes régissant la retraite des assurés sociaux handicapés

La question est caduque

13/05/2004
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses