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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc
Aménagements de l'autoroute A 10
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0074S posée par M. Dominique Leclerc
Développement des équipements de liaisons transversales dans le bassin parisien
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 1043S posée par M. Dominique Leclerc
Etat d'avancement de l'autoroute A 28
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 18464 posée par M. Dominique Leclerc
Schéma de réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0074S posée par M. Dominique Leclerc
Difficultés des viticulteurs de Touraine
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 34461 posée par M. Dominique Leclerc
Propositions de la mutuelle familiale de Touraine sur le projet de loi de modernisation du système de santé
La question est caduque
Pertinence