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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 0243C posée par M. Christian Namy
La désindustrialisation
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 20888 posée par M. Christian Namy
Réduction des délais de paiement fixés par la LME dans le secteur du jouet
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0257C posée par M. Pierre Jarlier
Fiscalité des collectivités territoriales
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22399 posée par M. Christian Namy
Suppression des postes de RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22420 posée par M. Christian Namy
Financement des routes nationales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 22356 posée par M. Christian Namy
Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03467 posée par M. Christian Namy
Achats de biens en ligne par les collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05105 posée par M. Christian Namy
Procédure de dispense des formations de professionnalisation du CNFPT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06065 posée par M. Christian Namy
Remboursement des frais de transport des stagiaires du Centre national de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11358 posée par M. Christian Namy
Règles relatives à l'installation de portiques sur la voie publique
La question est caduque
Pertinence