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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1274S posée par M. Auguste Cazalet

    Lieu d'implantation de la brigade affectée à la sécurité du tunnel du Somport

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0902S posée par M. Claude Domeizel

    Réhabilitation des cabanes pastorales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0907S posée par M. Auguste Cazalet

    Situation des associations intermédiaires d'Aquitaine

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0899S posée par M. Auguste Cazalet

    Nouvelles dispositions relatives à l'indemnité compensatoire de handicap naturel (ICHN)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0620S posée par M. Auguste Cazalet

    Mise en oeuvre d'un dépistage systématique du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très forte

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